CONDITIONS GENERALES DE VENTE

ARTICLE 1. Principes généraux

Nos conditions générales s’appliquent à toutes les commandes passées sur notre plateforme digitale https://zepartybox.com . Entreprise dont le siège est en France.

En passant une commande, vous vous engagez à respecter toutes les clauses et conditions présentées dans nos « conditions générales de vente ».

Prière de lire scrupuleusement nos conditions générales de ventes avant toute commande.

La parution de nos produits en ligne sur notre plateforme https://zepartybox.com ne garantit pas systématiquement leur disponibilité. Nos ventes dépendent des stocks disponibles. Ces derniers peuvent être amenés à évoluer en temps réel. Nous nous réservons le droit d’interrompre la vente de nos produits à tout moment. Dans un tel cas de figure, nous nous réservons également le droit de vous rembourser si nous ne sommes pas en mesure de prévoir un réapprovisionnement du produit.

Nous nous réservons également le droit de modifier ces conditions générales de ventes sans vous en aviser préalablement. La version des conditions générales qui s’appliquera à votre commande sera celle figurant sur notre site internet au moment où vous validez votre commande.

ARTICLE 2. Prix de vente

La société https://zepartybox.com se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment.

Toutefois, nos produits seront facturés sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande et sous réserve de disponibilité.

Les prix des produits vendus au travers des sites Internet sont indiqués en Euros TTC précisément déterminés sur les pages de descriptifs des Produits, hors frais spécifiques d’expédition. Pour tous les produits expédiés hors Union européenne et/ou DOM-TOM, Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d’importation ou taxes d’état sont susceptibles d’être exigibles dans certains cas à vos propre frais . Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort du Vendeur. Ils seront à la charge de l’acheteur et relèvent de sa responsabilité (déclarations, paiement aux autorités compétentes, etc.). Le Vendeur invite à ce titre l’acheteur à se renseigner sur ces aspects auprès des autorités locales correspondantes. La Société se réserve la possibilité de modifier ses prix à tout moment pour l’avenir. Les frais de télécommunication nécessaires à l’accès aux sites Internet de la Société sont à la charge du Client. Le cas échéant également, les frais de livraison. Conclusion du contrat en ligne

ARTICLE 3. Frais de livraisons

Le coût de chaque méthode de livraison est indiqué durant le processus de paiement. Nos frais de livraisons dépendent du transporteur et de leur coûts applicables.

Dans l’éventualité ou nous ne serions pas en capacité de livrer votre commande dans sa totalité, nous procéderons à plusieurs livraisons sans générer de frais supplémentaires au client.

Délai de livraison pour la France : 1 semaine .
Délai de livraison à l’international : 15 jours.

En vertu de l’article L121-20 du Code de la consommation, l’acheteur dispose d’un délai de quatorze jours ouvrables à compter de la livraison de leur commande pour exercer son droit de rétractation et ainsi faire retour du produit au vendeur pour échange ou remboursement sans pénalité, à l’exception des frais de retour.

Le cas échéant, l’Acheteur peut présenter toute réclamation en contactant la société au moyen des coordonnées en allant dans la case « Contact » Droits de propriété intellectuelle

ARTICLE 4. Commande

Tout article en promotion n’est ni repris ni échangé.

Processus de commandes:

Il convient d’ajouter des produits dans son panier. L’accès au panier est disponible à tout moment.

Vous disposez du choix de le modifier ou le valider à tout moment. Après vérification du montant total de sa commande (incluant les frais de livraison), le client achève le processus en cliquant sur «commander »

Se connecter à son compte afin de s’identifier. Si le client ne dispose pas de compte il devra en créer un en suivant la procédure indiquée sur etiquettespersonnalisees.com
Renseigner son adresse de livraison et son mode de paiement. Lors de la validation finale, il convient de prendre connaissance du récapitulatif de commande. Le client accepte de même expressément les conditions générales de vente en vigueur sur notre site.
Dernière étape, le client est redirigé vers la plateforme de paiement sécurisé.

etiquettespersonnalisees.com confirme immédiatement l’enregistrement de la commande par l’envoi d’un message de confirmation à l’adresse mail que le client aura communiqué lors de la saisie de ses coordonnées complètes au moment de la passation de sa commande. Le client recevra ainsi un e-mail lui confirmant sa commande.

Article 5. Paiement

Le fait de valider votre commande implique pour vous l’obligation de payer le prix final.
Le règlement de vos achats s’effectue par carte bancaire et ou via PayPal .

https://zepartybox.com n’a aucunement accès aux données bancaires de ses clients.

Article 6. Annulation et modification

Une fois votre achat validé aucune annulation ou modification ne peut être effectué sur votre commande.

Aucune annulation de commande n’est possible.

Aucune modification de commande n’est possible ( suppression d’un ou plusieurs articles, ajout d’un ou plusieurs articles)

Aucune modification sur l’adresse du destinataire n’est possible cela comprend (nom /prénom, adresse, ville, code postal, numéro de téléphone). En cas d’erreur de saisie, envoyer un mail à notre adresse de contact. Si nous avons obtenu l’information avant l’envoi, nous pourrons procéder à l’annulation pour vous. Si toutefois le produit est déjà envoyé, nous ne serons en mesure de régulariser votre méprise.

Si un retour doit être prévu, les frais d’envois sont à votre charge.

Article 7. Livraison

zepartybox.com met tout en œuvre pour expédier vos commandes rapidement. Nous informons notre clientèle française que vos produits seront expédiés depuis la France.

Il n’y a donc aucun impact sur vos frais de livraisons. Hors période atypique (Crise sanitaire, grève, autre évènement imprévus…), nous mettons tout en œuvre pour vous livrer dans les 2 à 4 jours ouvrables après la confirmation d’une commande.

Ce délai peut excéder 7 à 10 jours en cas de réassort de stock. Nous œuvrons au maximum afin que vous receviez rapidement vos achats. Dans le cas peu probable où le délai de livraison dépasserait 30 jours, nous diligenterons une enquête au préalable auprès du transporteur attitré. En cas de perte du colis par le transporteur, nous déclinons toute responsabilité.

zepartybox.com n’est pas tenue responsable des retards, pertes ou vols de colis commis par le transporteur.

Une fois votre commande validée, vous recevrez un e-mail de confirmation comportant les délais de livraison prévus (à condition de nous avoir préalablement communiqué votre adresse e-mail).

Cas de retour de vos colis : si votre colis nous est retourné pour cause de mauvaise adresse, adresse inexistante, non récupération du colis au bureau de Poste, ou tout autre raison vous devez vous acquitter des frais de re-livraison. Nous ne procéderons à aucun second envoi sans acquittement de nouveaux frais d’expédition.

Article 8. Retours & conditions

Aucun retour ne peut être effectué.

Article 9.

Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez des droits d’interrogation, d’accès, de modification, d’opposition et de rectification sur les données personnelles vous concernant. En adhérant à ces conditions générales de vente, vous consentez à ce que nous collections et utilisions ces données pour la réalisation du présent contrat. En saisissant votre adresse email sur l’un des sites de notre réseau, vous recevrez des emails contenant des informations et des offres promotionnelles concernant des produits édités par la Société et de ses partenaires. Vous pouvez vous désinscrire à tout instant. Il vous suffit pour cela de cliquer sur le lien présent à la fin de nos courriels ou de contacter le responsable du traitement (la Société) par mail. Droit applicable

Article 1O. Notre responsabilité

https://zepartybox.com ne saurait être tenue pour responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation du produit acheté. Enfin la responsabilité du groupe etiquettespersonnalisees.com ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture de service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques.

Article 11. Délais de fabrication

Les plans de table

Pour toute commande de plan de table, nous vous ferons parvenir une maquette numérique sous 3 à 10 jours ouvrés selon le nombre de personnes invitées, la personnalisation et notre planning de création. Après validation de maquette de votre part, l’impression et la fabrication de vos supports sont réalisés dans un délai maximum de 15 jours ouvrés ;

Les délais d’impression et de fabrication seront précisés lors de la commande. Pendant la phase de traitement de votre commande / de création, notre équipe vous informera, le cas échéant, de toutes modifications des délais.

Pour toute demande d’impression et de livraison en urgence (c’est-à-dire pour une demande de fabrication dans un délai inférieur à 10 jours ouvrés sur la boutique ou 15 jours ouvrés sur devis ), une majoration de 15% du prix TTC sera appliquée avec une base fixe de 10€ minimum.

Les autres produits personnalisés

Pour toute commande de produits personnalisés, le délai de fabrication est d’au maximum 15 jours ouvrés. Une option de validation de la maquette avant envoi vous est proposée sur chaque fiche produit. En choisissant cette option le délai de fabrication sera augmenté de 1 à 2 jours ouvrés. En cas de surcharge d’activité, les délais de fabrication pourront être allongés. Un bandeau sera systématiquement affiché sur les pages du site afin d’en informer les clients.

Les articles standards

Pour toute commande de produits non personnalisés, comptez 10 jours ouvrés de délais fabrication. En cas de surcharge d’activité, les délais de fabrication pourront être allongés. Un bandeau sera systématiquement affiché sur les pages du site afin d’en informer les clients.

Article 12. Délais de rétractation

Conformément à l’article L. 121-20 du Code de la consommation, « le consommateur dispose d’un délai de quatorze jours francs pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l’exception, le cas échéant, des frais de retour ». « Le délai mentionné à l’alinéa précédent court à compter de la réception pour les biens ou de l’acceptation de l’offre pour les prestations de services ». Le droit de rétractation peut être exercé en contactant la Société de la manière suivante : par e-mail ou par téléphone. Nous informons les Clients que conformément à l’article L. 121-20-2 du Code de la consommation, ce droit de rétractation ne peut être exercé pour les produits personnalisés ou sur-mesure. En cas d’exercice du droit de rétractation dans le délai susmentionné, seul le prix du ou des produits achetés et les frais d’envoi seront remboursés, les frais de retour restent à la charge du Client. Les retours des produits sont à effectuer dans leur état d’origine et complets (emballage, accessoires…) de sorte qu’ils puissent être re-commercialisés à l’état neuf ; ils doivent si possible être accompagnés d’une copie du justificatif d’achat.